Mentions légales

Ce site web est la propriété de MAILLARD. Les informations qu’il présente sont susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu’à titre indicatif. Elles n’ont aucun caractère contractuel. MAILLARD ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.


ÉTABLISSEMENTS MAILLARD

  • Rue Lazare Carnot – B.P 99
  • 61003 Alençon cedex
  • Tél. : 02 33 81 81 81
  • Fax : 02 33 27 29 89
  • SAS au capital de
  • RCS
  • SIRET

Responsable publication : Monsieur Régis Defoulcaut


Droits d’auteur

La totalité des éléments du site www.maillard.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société MAILLARD et de ses partenaires. À ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.maillard.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention «Copyright 2016 www.maillard.fr».


Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour l’exercer, contactez nous via le formulaire de contact.